Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site novachainacademy.com, publiées en application de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Dernière mise à jour : 22 septembre 20261. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Nom commercial
- NovaChain Academy
- Dénomination légale
- Nelson Machecler
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN
- 817 609 092
- SIRET
- 817 609 092 00033
- Siège de l’activité
- 14 rue Cadet, 75009 Paris, France
- Adresse électronique
- nelson.machecler@novachainacademy.com
- Régime de TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
L’éditeur exerce son activité en entreprise individuelle. Il n’est donc immatriculé ni au registre du commerce et des sociétés, ni doté d’un capital social ou d’une dénomination sociale.
2. Séparation des patrimoines
Depuis l’entrée en vigueur du statut unique de l’entrepreneur individuel, le 15 mai 2022, le patrimoine professionnel de l’éditeur est séparé de plein droit de son patrimoine personnel. Seuls les éléments utiles à l’activité professionnelle constituent le gage des créanciers professionnels, dans les conditions prévues par le Code de commerce.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nelson Machecler, en sa qualité d’entrepreneur individuel. Toute demande relative au contenu du site peut lui être adressée à l’adresse nelson.machecler@novachainacademy.com.
4. Activité
NovaChain Academy conçoit et anime des formations en intelligence artificielle, en automatisation et sur l’outil Airtable, destinées aux universités, aux grandes écoles et aux établissements d’enseignement supérieur, principalement sur le continent africain. L’éditeur propose également, sous la marque AfricaVérif, un service de certification de diplômes sur blockchain, accessible par abonnement annuel sur devis et hébergé sur un domaine distinct.
Les prestations sont fournies à des personnes morales, dans le cadre de contrats de prestation de formation conclus au cas par cas. Elles s’adressent exclusivement à des professionnels.
5. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site
- www.ovhcloud.com
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site — structure, textes, visuels, illustrations, logos, marques, programmes de formation et supports pédagogiques téléchargeables — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. Sont seules admises les courtes citations avec indication de la source, ainsi que la copie à usage strictement privé.
Les marques et logos des établissements ou des éditeurs de logiciels cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
7. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment vers le service AfricaVérif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
8. Données personnelles et cookies
Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun dispositif de mesure d’audience. Les conditions de traitement des données sont détaillées dans la politique de confidentialité.
9. Responsabilité
L’éditeur apporte le plus grand soin aux informations publiées, en particulier aux volumes horaires et aux contenus pédagogiques. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Seuls le devis et le contrat de prestation de formation signés engagent les parties.